Ordre du jour Conseil Municipal du 21 mars 2024 à 18h30 :
Délégations.
00 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2024
01 – Commissions et groupes de travail municipaux facultatifs – Modification
02 – Désignation d’un délégué suppléant au Comité Syndical du SIVUIS du secteur de REMIREMONT
03 – Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2024 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du BP 2024 – Complément bis
04 – Règlement des services périscolaires pour les années scolaires 2024-2025 et suivantes – Modifications
05 – Création d’un poste à pourvoir au sein des services périscolaires par une embauche en Parcours Emploi Compétences (PEC)
06 – Motion de soutien à l’hôpital et la maternité de REMIREMONT
07 – Motion portant sur le projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires
08 – Création d’un Pumptrack et d’un espace Mobi’ludique – Approbation du projet et plan de financement – Modification bis
09 – Mise en place d’un système centralisé de vidéoprotection – Approbation du projet et plan de financement – Modification pour FIPDR
10 – Levée de la garantie d’emprunt consentie au Home Fleuri
11 – Fiscalisation ou maintien d’une participation budgétaire de la participation au SIVUIS pour 2024
12 – Contributions syndicales – année 2024
13 – Débats d’orientation budgétaire 2024
Ordre du jour Conseil Municipal du 21 mars 2024 à 18h30 :
Délégations.
00 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2024
01 – Commissions et groupes de travail municipaux facultatifs – Modification
02 – Désignation d’un délégué suppléant au Comité Syndical du SIVUIS du secteur de REMIREMONT
03 – Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2024 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du BP 2024 – Complément bis
04 – Règlement des services périscolaires pour les années scolaires 2024-2025 et suivantes – Modifications
05 – Création d’un poste à pourvoir au sein des services périscolaires par une embauche en Parcours Emploi Compétences (PEC)
06 – Motion de soutien à l’hôpital et la maternité de REMIREMONT
07 – Motion portant sur le projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires
08 – Création d’un Pumptrack et d’un espace Mobi’ludique – Approbation du projet et plan de financement – Modification bis
09 – Mise en place d’un système centralisé de vidéoprotection – Approbation du projet et plan de financement – Modification pour FIPDR
10 – Levée de la garantie d’emprunt consentie au Home Fleuri
11 – Fiscalisation ou maintien d’une participation budgétaire de la participation au SIVUIS pour 2024
12 – Contributions syndicales – année 2024
13 – Débats d’orientation budgétaire 2024
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