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samedi 13 avril

Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT

Ordre du jour de la séance du vendredi 29 mars 2024 à 20 h 00

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Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT Séance du vendredi 29 mars 2024 à 20 h 00
ORDRE du JOUR
1. Finances – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil
Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Maintien
du « Rhumont » comme quartier prioritaire – Signature. (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Motion de soutien au Centre Hospitalier Général
de REMIREMONT (Rapport de Monsieur Philippe CLOCHÉ, Adjoint).
5. Institution et vie politique – Motion du Conseil Municipal en soutien à celle proposée
par l’AMV concernant les Services de Santé (Rapport de Monsieur Philippe
CLOCHÉ, Adjoint).
6. Institution et vie politique – Projet de passage de trois à deux zones de vacances
scolaires – Motion du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY,
Sénateur).
7. Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables
obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2023 (Rapport de
Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8. Patrimoine Communal – Régularisation foncière RD 466 – Commune de Saint-
Nabord – Parcelle AK n° 215 « Rang de Veseaux » (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
9. Travaux et urbanisme – Résiliation du marché des missions de maîtrise d’œuvre
pour la rénovation de toiture (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,
Maire).
10. Personnel territorial – Plan de formation 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
11. Personnel territorial – Prestations sociales – Année 2024 (Rapport de Madame
Brigitte CHARLES, Adjointe).
12. Finances – SCOLAIRE : Répartition des charges de fonctionnement des écoles
primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les
modalités de participation financière et d’accueil – Année scolaire 2023/2024
(Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
13. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport de
Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
14. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme
de travaux – Exercice 2024 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
15. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Acquisition
des parcelles BC n° 93 et n° 94 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER,
Conseiller Municipal).
16. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D.
– Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Finances – Régie de recettes – Menus produits – Vente de timbres – Tarifs 2024
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.

conseil municipal

Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT Séance du vendredi 29 mars 2024 à 20 h 00
ORDRE du JOUR
1. Finances – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil
Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Maintien
du « Rhumont » comme quartier prioritaire – Signature. (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Motion de soutien au Centre Hospitalier Général
de REMIREMONT (Rapport de Monsieur Philippe CLOCHÉ, Adjoint).
5. Institution et vie politique – Motion du Conseil Municipal en soutien à celle proposée
par l’AMV concernant les Services de Santé (Rapport de Monsieur Philippe
CLOCHÉ, Adjoint).
6. Institution et vie politique – Projet de passage de trois à deux zones de vacances
scolaires – Motion du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY,
Sénateur).
7. Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables
obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2023 (Rapport de
Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8. Patrimoine Communal – Régularisation foncière RD 466 – Commune de Saint-
Nabord – Parcelle AK n° 215 « Rang de Veseaux » (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
9. Travaux et urbanisme – Résiliation du marché des missions de maîtrise d’œuvre
pour la rénovation de toiture (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,
Maire).
10. Personnel territorial – Plan de formation 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
11. Personnel territorial – Prestations sociales – Année 2024 (Rapport de Madame
Brigitte CHARLES, Adjointe).
12. Finances – SCOLAIRE : Répartition des charges de fonctionnement des écoles
primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les
modalités de participation financière et d’accueil – Année scolaire 2023/2024
(Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
13. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport de
Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
14. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme
de travaux – Exercice 2024 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
15. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Acquisition
des parcelles BC n° 93 et n° 94 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER,
Conseiller Municipal).
16. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D.
– Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Finances – Régie de recettes – Menus produits – Vente de timbres – Tarifs 2024
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.

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