Conseil Municipal de la Ville de Remiremont
Séance du vendredi 12 avril 2024 à 20 h 00
ORDRE du JOUR
1. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2024
(Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
2. Finances – C.C.A.S. – Demande de subvention 2024 (Rapport de Madame Brigitte
CHARLES, Adjointe).
3. Finances – Carnaval vénitien 2024 – Subvention spécifique stationnement (Rapport
de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
4. Finances – Budget – Demandes de subventions 2024 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D. –
Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Finances – Compte de gestion – Exercice 2023 – Ville – Service des Eaux –
Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
6. Finances – Compte Administratif – Exercice 2023 – Budget Principal (Rapport
de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
7. Finances – Compte Administratif – Exercice 2023 – Service des Eaux (Rapport
de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
8. Finances – Compte Administratif – Exercice 2023 – Service de l’Assainissement
(Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
9. Finances – Compte Administratif – Exercice 2023 – Forêt Communale (Rapport de
Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
10. Finances – Exercice 2023 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux –
Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
11. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A. – Exercice 2023 – Affectation
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire)
12. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2023 – Affectation (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2023 (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Finances – Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux
d’imposition pour l’année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,
Maire).
15. Finances – Budget de l’Exercice 2024 – Participations syndicales (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16. Finances – Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget Principal (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Finances – Budget Primitif – Exercice 2024 – Service des Eaux (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Finances – Budget Primitif – Exercice 2024 – Service de l’Assainissement (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
19. Finances – Budget Primitif – Exercice 2024 – Forêt Communale (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
20. Finances – Eau potable – Tarif année 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
21. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2024 (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
22. Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
23. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2024 (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
24. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune
de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
25. Finances – Service de l’Assainissement – Amortissement des biens (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses
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