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samedi 13 avril

Conseil Municipal de Saint Etienne

Ordre du jour de la Séance du 5 avril à 20h00

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CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 14 mars 2024
Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE DE GESTION 2023
3 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE DE GESTION 2023
4 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – COMPTE DE GESTION 2023
5 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2023
6 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
7 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
8 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
9 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
10 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
11 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
12 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
13 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
14 – FINANCES LOCALES – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES – 2024
15 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU 2024
16 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT 2024
17 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET 2024
18 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL 2024
19 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS 2024
20 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RÉNOVATIONS FAÇADES
21 – FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE NATIONALE DU SPORT – AMÉNAGEMENT ESPACE DE LOISIRS
DE LA MOUTIERE
22 – FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE NATIONALE DU SPORT – RÉHABILITATION TERRAIN DE RUGBY
– CRÉATION MINI TERRAIN RUGBY
23 – FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE NATIONALE DU SPORT – RÉFECTION COURTS DE TENNIS
24 – FINANCES LOCALES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR
25 – FINANCES LOCALES – CRÉANCES ÉTEINTES
26 – FINANCES LOCALES – CONCERT « CHRISTMAS TOUR » – FIXATION DES TARIFS
27 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU PROFIT DE LOSANGE –
IMPLANTATION D’ÉQUIPEMENTS LoRa
28 – RESSOURCES HUMAINES – RIFSEEP – MODIFICATION
29 – RESSOURCES HUMAINES – MISE EN PLACE DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
30 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE AVANCEMENTS DE GRADES
31 – ENSEIGNEMENT – ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE 2024-2027
32 – SIVUIS – FISCALISATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE 2024
Séance du 05 avril 2024 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville

conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 14 mars 2024
Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE DE GESTION 2023
3 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE DE GESTION 2023
4 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – COMPTE DE GESTION 2023
5 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2023
6 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
7 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
8 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
9 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
10 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
11 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
12 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
13 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
14 – FINANCES LOCALES – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES – 2024
15 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU 2024
16 – FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT 2024
17 – FINANCES LOCALES – BUDGET FORET 2024
18 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL 2024
19 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS 2024
20 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RÉNOVATIONS FAÇADES
21 – FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE NATIONALE DU SPORT – AMÉNAGEMENT ESPACE DE LOISIRS
DE LA MOUTIERE
22 – FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE NATIONALE DU SPORT – RÉHABILITATION TERRAIN DE RUGBY
– CRÉATION MINI TERRAIN RUGBY
23 – FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE NATIONALE DU SPORT – RÉFECTION COURTS DE TENNIS
24 – FINANCES LOCALES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR
25 – FINANCES LOCALES – CRÉANCES ÉTEINTES
26 – FINANCES LOCALES – CONCERT « CHRISTMAS TOUR » – FIXATION DES TARIFS
27 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU PROFIT DE LOSANGE –
IMPLANTATION D’ÉQUIPEMENTS LoRa
28 – RESSOURCES HUMAINES – RIFSEEP – MODIFICATION
29 – RESSOURCES HUMAINES – MISE EN PLACE DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
30 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE AVANCEMENTS DE GRADES
31 – ENSEIGNEMENT – ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE 2024-2027
32 – SIVUIS – FISCALISATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE 2024
Séance du 05 avril 2024 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville

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